Mentions légales

La conception, la forme, le titre et l'ensemble des éléments contenus sur le site Fruitselect sont protégés à l'échelle mondiale au titre du droit d'auteur et des marques.

Droits d'auteur

Le titre, la conception, la forme du site Fruitselect mais aussi son contenu tels que les commentaires, éditoriaux, illustrations et images originales et leur organisation, ainsi que toute compilation de logiciels, code source fondamental, logiciel (y compris les applets), et autres éléments contenus sur le site Fruitselect sont la propriété de Fruitselect et de ses sociétés affiliées.

Fruitselect n'autorise ses visiteurs à copier électroniquement et à imprimer sur support papier ces éléments que dans le seul but de préparer leurs achats et pour passer une commande à Fruitselect. Toute autre utilisation d'éléments du site Fruitselect, y compris la reproduction dans des buts autres que ceux susmentionnés, la modification, la diffusion ou la re-publication, sans l'autorisation écrite préalable de Fruitselect, est strictement interdite et constitutive d'une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Marques

Fruitselect, et tout autre produit ou service référencés sur le site Fruitselect sont des marques commerciales, ou des marques déposées en France et dans d'autres pays. Les autres noms de produits ou d'entreprises mentionnés sur le site Fruitselect peuvent être des marques commerciales ou marques déposées appartenant à des tiers et protégées à ce titre par le droit de la propriété intellectuelle.

Conditions d'utilisation du site Fruitselect

Droit applicable

Pour éviter toute difficulté relative à la loi applicable au contrat, celui-ci sera réputé avoir été conclu en France et sera interprété et exécuté à tous égards en accord avec les lois et règlements en vigueur en France. Tout litige sera soumis à la compétence non exclusive des tribunaux. Sur le site Fruitselect, tout contrat ou transaction est conclu entre Fruitselect Sarl et le consommateur.

Responsabilité

Dans la limite de ce qui est autorisé par la loi et sauf en cas de faute, Fruitselect Sarl fournit le site Fruitselect sur une base « tel quel », et ne fait aucune déclaration ou n'accorde aucune garantie de quelque ordre que ce soit, concernant le fonctionnement du réseau de télécommunication permettant l'accès au site ou concernant le fonctionnement du "browser" du client lui permettant d'accéder au site.

Dans la mesure de ce que la loi permet et des engagements expressément pris par Fruitselect Sarl sur le site Fruitselect, ni Fruitselect Sarl, ni aucune de ses sociétés affiliées, ni ses dirigeants, employés ou autres représentants, ne peuvent être tenus responsables des dommages, ceci incluant notamment toute perte de données, de revenu, de chance ou de profit, ainsi que toute demande émanant de tiers résultant de ou en rapport avec l'utilisation du site Fruitselect, l'information, le contenu, les éléments ou produits présentés sur ledit site.

Avertissements

Merci de vous reporter à l'article 8 de nos conditions générales de vente.